Mentions légales

Crédits

Conception et production :

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Propriétaire

Association Inserfac

27 rue Georges Besse
63000 Clermont-Ferrand
Tél: 0954464358
Email: contact@inserfac.com

Hébergement

OVH-www.ovh.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Droit Applicable

Le site internet www.inserfac.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Propriété Intellectuelle

Toutes les photographies et les textes de ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association Inserfac et sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle Française. Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d'auteur.

Crédits Photos

Les photographies figurant sur ce site internet sont protégées par des droits d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, par quelque personne que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de Responsabilité

Vous utilisez le site "costumes.inserfac.com" sous votre seule et entière responsabilité. L'association Inserfac ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Liens Hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site "costumes.inserfac.com" ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de la part de l'association. Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites; l'association n'est pas responsable du contenu ou des pratiques en matière de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.

Mise à jour

Inserfac se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les contenus présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les mentions légales lors de chaque connexion.

Informatique et Libertés

L'utilisateur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent qu'il peut exercer auprès de l'association Inserfac. De plus, l'association s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses utilisateurs à un tiers.